Ces mentions s'appliquent au site 3d.studioleman.ch, sous-domaine du site studioleman.ch, exploité par la même société.
Catana Développement Sàrl
Société à responsabilité limitée de droit suisse
Rue des Bains 33, 1205 Genève, Suisse
IDE : [CHE-XXX.XXX.XXX]
Email : info@studioleman.ch
« Studio Léman » est une marque exploitée par Catana Développement Sàrl.
Alexis Oliveira
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
www.hostinger.com
L'éditeur se réserve le droit d'interrompre l'accès au site, notamment pour des opérations de maintenance, sans préavis ni indemnité.
L'ensemble des contenus du site — textes, visuels, visites virtuelles de démonstration, plans — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les fichiers livrés dans le cadre d'une prestation (visite virtuelle, plans 2D) deviennent la propriété du client dès le paiement intégral de la facture correspondante. Jusqu'à ce paiement, ils restent la propriété de l'éditeur.
L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément au droit applicable et à ne pas en perturber le fonctionnement.
Les prix affichés s'entendent hors TVA, en francs suisses, et constituent un tarif professionnel réservé aux entreprises, facturé au nom de la société cliente. Le forfait de 990 CHF couvre une surface scannée jusqu'à 250 m² et un déplacement dans le périmètre Genève / La Côte / Lausanne. Tout dépassement fait l'objet d'une confirmation écrite avant intervention. Les prix affichés sur le site ne constituent pas une offre contractuelle : seul le prix confirmé par écrit après la demande engage les parties.
Paiement à la commande. Après confirmation du prix, un lien de paiement sécurisé est envoyé par email. La date d'intervention est bloquée à réception du paiement. Le traitement des paiements est assuré par Stripe Payments Europe Ltd ; aucune donnée de carte n'est stockée par l'éditeur.
Annulation. Report ou annulation sans frais jusqu'à 48 h avant le créneau réservé. En deçà, [50] % du montant reste dû au titre du créneau immobilisé. En cas d'impossibilité d'accès au bien le jour convenu, le déplacement est facturé [200] CHF.
L'éditeur décline toute responsabilité en cas d'interruption de service, de difficulté technique ou de dommage résultant de l'accès au site ou de son utilisation.
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Le présent site et les prestations qui en découlent sont soumis au droit suisse. For juridique : Genève.
Dernière mise à jour : [date].